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Exploitant du site internet : ROTOWASH FRANCE – n° SIRET : 33836661000040 – au capital de 300 000 €, dont le siège social est situé 56 rue du Mûrier – 37540 SAINT CYR SUR LOIRE, téléphone : 02 47 41 11 10. RCS Tours B 338 366 610.

Créateur du site internet : G comme une idée – 31 rue Jacques-Marie Rouge – 37000 Tours France; téléphone : 02 47 31 08 64.

Directeur de la publication : Monsieur Martin ROLLIN – contact@rotowash.fr

Webmaster : CREACTIVE WEB – dev@creactiveweb.com

  1. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.

L’utilisation du site www.rotowash.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.rotowash.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Rotowash France, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.  Les mentions légales applicables sont celles qui sont en vigueur au moment où l’utilisateur se connecte au site.

  1. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.rotowash.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Rotowash France s’efforce de fournir sur le site www.rotowash.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.rotowash.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.rotowash.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  1. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES.

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  1. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  1. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Rotowash France se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, et ce dès qu’elle en aura connaissance sur notification. Le cas échéant, Rotowash France se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

  1. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES.

ROTOWASH FRANCE procède à la collecte et au traitement de vos données personnelles, en qualité de responsable du traitement. Les données sont collectées et font l’objet d’un traitement pour permettre à ROTOWASH FRANCE :

  • D’adapter nos produits et services afin de répondre au mieux à vos demandes ;
  • De qualifier notre base de données
  • De vous adresser des newsletters, promotions et offres ou vous contacter par téléphone.

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  1. LEXIQUE.

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